DOMAINE DE LAS FIGUEREDES

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA

Présentation de la marque DOMAINE DE LAS FIGUEREDES

Déposée le 1 juin 1992 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LAS FIGUEREDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA, domicilié(e) RTE DE VILLEMOLAQUE, 66300 PASSA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA les vignerons de passa MR TRILLES CHRISTIAN - France.

La marque DOMAINE DE LAS FIGUEREDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LAS FIGUEREDES est expirée depuis le 1 juin 2002.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , SAINT ETIENNE DES VIGNES , MAS D'EN BADIE , CUVEE DES DEUX EGLISES , LOU PEYRON , CHUSCLAN , MAS D'EN BOSCH , Seigneur du Jonquier , SOMMIERES , CUVEE DES DEUX EGLISES.