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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS
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CUVEE DES DEUX EGLISES.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DEUX EGLISES.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3230544
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2013
CUVEE DES DEUX EGLISES. de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS

Présentation de la marque CUVEE DES DEUX EGLISES.

Déposée le 13 juin 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVEE DES DEUX EGLISES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS domicilié(e) 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 927 619 .

La marque CUVEE DES DEUX EGLISES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES DEUX EGLISES. est expirée depuis le 13 juin 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , SAINT ETIENNE DES VIGNES , MAS D'EN BADIE , CUVEE DES DEUX EGLISES , LOU PEYRON , CHUSCLAN , MAS D'EN BOSCH , Seigneur du Jonquier , SOMMIERES , SAINT FULCRAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS - 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS - 30200 - France - SIREN 775927619



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Vins aoc cotes du rhonecuvée des deux églises.