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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS
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CHUSCLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUSCLAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3230546
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2013
CHUSCLAN de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS

Présentation de la marque CHUSCLAN

Déposée le 13 juin 2003 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHUSCLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS domicilié(e) 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS - 30200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERUS FRANCIS PRESIDENT DE LA S.C.A. DES VIGNERONS domicilié(e) 30200 SAINT-ETIENNE-DES-SORTS - France.

La marque CHUSCLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUSCLAN est expirée depuis le 13 juin 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , Seigneur du Jonquier , CUVEE DES DEUX EGLISES.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS - 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS - 30200 - France


M. GERUS FRANCIS PRESIDENT DE LA S.C.A. DES VIGNERONS - 30200 SAINT-ETIENNE-DES-SORTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

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