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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE
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OSCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3367040
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2015
OSCAR de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 24 juin 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE domicilié(e) 2398 boulevard de l'Océan,40300 LABATUT - 40300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 081 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 24 juin 2015.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE société coopérative agricole - 2398 boulevard de l'Océan,40300 LABATUT - 40300 - France - SIREN 782081319


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Inscription le 26 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469459 - Publication au BOPI 2008-02-26

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.