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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUIT DE FRANCE
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OSCAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSCAR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUIT DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1624907
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010
OSCAR de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUIT DE FRANCE

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 31 octobre 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUIT DE FRANCE, domicilié(e) société coopérative agricole, RN 117, 40300 LABATUT (dossier no 2183338) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2183338) - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 31 octobre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , LAPIN DE MILLEVENTS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUIT DE FRANCE - société coopérative agricole, RN 117, 40300 LABATUT (dossier no 2183338) - France


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2183338) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183338 - Publication au BOPI 2000-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 26 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469459 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 28 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205367 - Publication au BOPI 1996-08-28

Fruits et légumes conservés, surgelés, congelés, séchés et cuits;gelées, confitures. Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.