Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABEL'OR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5, RUE DE VOLOGNE, CHAMP-LE-BOEUF, LAXOU (MEURTHE-ET-MOSELLE).

Numéro de dépôt :
1150342
Date de dépôt :
24/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MIRABEL'OR

Déposée le 24 septembre 1980 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIRABEL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5, RUE DE VOLOGNE, CHAMP-LE-BOEUF, LAXOU (MEURTHE-ET-MOSELLE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MIRABEL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MIRABEL'OR est expirée depuis le 24 septembre 1990.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5 a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5, RUE DE VOLOGNE, CHAMP-LE-BOEUF, LAXOU (MEURTHE-ET-MOSELLE). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

FRUITS CONSERVES SECHES, CUITS.GELEES.CONFITURES.CONSERVES. SPIRITUEUX, LIQUEURS, EAUX-DE-VIE, EAUX-DE-VIE A BASE DE FRUITS.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.