SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5, RUE DE VOLOGNE, CHAMP-LE-BOEUF, LAXOU (MEURTHE-ET-MOSELLE).
Numéro de dépôt :
1150342
Date de dépôt :
24/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MIRABEL'OR
Déposée le 24 septembre 1980 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MIRABEL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5, RUE DE VOLOGNE, CHAMP-LE-BOEUF, LAXOU (MEURTHE-ET-MOSELLE). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque MIRABEL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE MIRABELLES DE LORRAINE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET A PERSONNEL VARIABLES) 5, RUE DE VOLOGNE, CHAMP-LE-BOEUF, LAXOU (MEURTHE-ET-MOSELLE). - France
CABINET BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
FRUITS CONSERVES SECHES, CUITS.GELEES.CONFITURES.CONSERVES. SPIRITUEUX, LIQUEURS, EAUX-DE-VIE, EAUX-DE-VIE A BASE DE FRUITS.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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