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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAISd'intérêt collectif agricole à directoire
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MILLEVENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLEVENTS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAIS (Société anonyme d'intérêt collectif agricole à directoire)

Numéro de dépôt :
96641316
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque MILLEVENTS

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAISd'intérêt collectif agricole à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLEVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAISd'intérêt collectif agricole à directoire domicilié(e) LES CHAUMES DE CRAGE, MA CAMPAGNE, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 349 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque MILLEVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLEVENTS est expirée depuis le 10 septembre 2006.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAISd'intérêt collectif agricole à directoire a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR , LAPIN DE MILLEVENTS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LAPINS CHARENTAIS (Société anonyme d'intérêt collectif agricole à directoire) - LES CHAUMES DE CRAGE, MA CAMPAGNE, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 343349775


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.