Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DES GARRIGUES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES, DE LA VISTRENQUE ET DE L'ALZON COVIAL (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1356496
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1996

Présentation de la marque MAS DES GARRIGUES

Déposée le 27 mai 1986 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DES GARRIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES, DE LA VISTRENQUE ET DE L'ALZON COVIAL (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), domicilié(e) MANDUEL (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque MAS DES GARRIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES GARRIGUES est expirée depuis le 27 mai 1996.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR , LAPIN DE MILLEVENTS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COSTIERES, DE LA VISTRENQUE ET DE L'ALZON COVIAL (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables) - MANDUEL (Gard). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Fruits et légumes frais.