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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS
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les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS, SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3358770
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/05/2025
les Dames de l\'Eté DE L\'ILE DE NOIRMOUTIER de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS

Présentation de la marque les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER

Déposée le 13 mai 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS domicilié(e) Le Petit Chessé, BP 235 - 85330 - NOIRMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 432 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS, M. PAILLE Nicolas domicilié(e) Le Petit Chessé, BP 235 - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

La marque les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS, SOCIETE COOPERATIVE - Le Petit Chessé, BP 235 - 85330 - NOIRMOUTIER - France - SIREN 786432039


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS, M. PAILLE Nicolas - Le Petit Chessé, BP 235 - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2015 n°2580524 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-05

Fruits et legumes conservés, sechés et cuits, tous ces produits provenant de l'Ile de Noirmoutier. Gelées, confitures, compotes fruits et legumes frais provenant de l'Ile de Noirmoutier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.