Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FARTO DE THONES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES LES PERRASSES

Numéro de dépôt :
1509588
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
22/12/1997
LE FARTO DE THONES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES LES PERRASSES

Présentation de la marque LE FARTO DE THONES

Déposée le 22 décembre 1987 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES LES PERRASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE FARTO DE THONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES LES PERRASSES, domicilié(e) route d'Annecy, BP 38, 74230 THONES. - France.

La marque LE FARTO DE THONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FARTO DE THONES est expirée depuis le 22 décembre 1997.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES LES PERRASSES a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR , LAPIN DE MILLEVENTS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES LES PERRASSES - route d'Annecy, BP 38, 74230 THONES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Produits laitiers en particulier les fromages.