Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE DORÉ DE CHAMPAGNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS (Société Coopérative Agricole à Capital Variable)

Numéro de dépôt :
98731198
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LE DORÉ DE CHAMPAGNE

Déposée le 5 mai 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS (Société Coopérative Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE DORÉ DE CHAMPAGNE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS (Société Coopérative Agricole à Capital Variable domicilié(e) Rue des Marlis, 08300 ACY-ROMANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 277 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque LE DORÉ DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 5 mai 2008.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS (Société Coopérative Agricole à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS (Société Coopérative Agricole à Capital Variable) - Rue des Marlis, 08300 ACY-ROMANCE - France - SIREN 780277828


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 16 décembre 2004 - renonciation totale n°404240 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Oignons (légumes) conservés, séchés ou cuits. Oignons (légumes) frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.