Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOMME DE THONES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES

Numéro de dépôt :
1440336
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
08/12/1997

Présentation de la marque LA TOMME DE THONES

Déposée le 8 décembre 1987 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LA TOMME DE THONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES, domicilié(e) Les Perrasses Route d'Annecy, BP 38, 74230 THONES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHELY - France.

La marque LA TOMME DE THONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMME DE THONES est expirée depuis le 8 décembre 1997.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLOR , LE FARTO DE THONES , MAS DES GARRIGUES , MILLEVENTS , Iodéa , SEM CAUX , LA NOIRMOUTIER , LE FARTO DE THONES , LES JARDINS DE BERKANE , OSCAR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE REBLOCHONS DE LA VALLEE DE THONES - Les Perrasses Route d'Annecy, BP 38, 74230 THONES. - France


Monsieur SCHELY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Produits laitiers et plus particulièrement les fromages.