Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER
/
LA NOIRMOUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOIRMOUTIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER

Numéro de dépôt :
4030139
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
LA NOIRMOUTIER de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER

Présentation de la marque LA NOIRMOUTIER

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER domicilié(e) LE PETIT CHESSE - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHENARD & ASSOCIES, Monsieur Eric ANDRIEU domicilié(e) 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France.

La marque LA NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOIRMOUTIER est expirée depuis le 4 septembre 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : Iodéa , les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER - LE PETIT CHESSE - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France


PECHENARD & ASSOCIES, Monsieur Eric ANDRIEU - 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779507 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais.