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Marques déposées par Société Coopérative Agricole des Producteurs de Blé de la région de Neuville du Poitou
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PICTA SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICTA SUN
Société Coopérative Agricole des Producteurs de Blé de la région de Neuville du Poitou

Numéro de dépôt :
1418430
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1997

Présentation de la marque PICTA SUN

Déposée le 16 juillet 1987 par Société Coopérative Agricole des Producteurs de Blé de la région de Neuville du Poitou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICTA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole des Producteurs de Blé de la région de Neuville du Poitou, domicilié(e) rue de la Croix Berthon, 86170 NEUVILLE DU POITOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCAU. - France.

La marque PICTA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTA SUN est expirée depuis le 16 juillet 1997.

Société Coopérative Agricole des Producteurs de Blé de la région de Neuville du Poitou a également déposé les autres marques suivantes : SUN TONIC , LE FARTO DE THÔNES , GRAIN DE SOLEIL , LES MAÎTRES AFFINEURS SAVOYARDS


Société Coopérative Agricole des Producteurs de Blé de la région de Neuville du Poitou - rue de la Croix Berthon, 86170 NEUVILLE DU POITOU. - France


SYNERCAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.Graines et préparations à base de graines de céréales, d'oléagineux et de protéagineux, pour l'alimentation humaine. Graines et aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.