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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable
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LES VERGERS SAINT JOSEPH
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

LES VERGERS SAINT JOSEPH
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1390798
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque LES VERGERS SAINT JOSEPH

Déposée le 21 janvier 1987 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERGERS SAINT JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable domicilié(e) 26600 TAIN L'HERMITAGE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LES VERGERS SAINT JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERGERS SAINT JOSEPH est expirée depuis le 21 janvier 2007.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : SCAF TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE , COTEAUX BOURGUIGNONS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable - 26600 TAIN L'HERMITAGE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 28 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°269474 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 4 mars 1997 - Recours en restauration n°233719 - Publication au BOPI 1997-03-04

Demande de renouvellement le 18 février 1997 n°2085119 - Publication au BOPI 1997-02-18

Fruits et légumes frais ou conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.