SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ROUGES DE BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
93465362
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2003
Présentation de la marque COTEAUX BOURGUIGNONS
Déposée le 20 avril 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ROUGES DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COTEAUX BOURGUIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ROUGES DE BOURGOGNE domicilié(e) 21700 MAREY LES FUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 991 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THEVENOT Maurice (Président) - France.
La marque COTEAUX BOURGUIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465362.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ROUGES DE BOURGOGNE - 21700 MAREY LES FUSSEY - France - SIREN 314991084
Monsieur THEVENOT Maurice (Président) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
- parfumerie, huiles essentielles cosmétiques - plantes à usage médical substances diététiques à usage médical - fruits conservés & cuits gelées, confitures, compotes - glaces comestibles - fruits frais - plantes plants de cassissiers - boissons de fruits & jus de fruits sirops & autres préparations pour faire des boissons - liqueurs de fruits & crème de cassis
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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