SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
4317343
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
Présentation de la marque TERRES D'AILLEURS
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRES D'AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY domicilié(e) La Bâtie, 475 route de Mornant - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TERRES D'AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY, Société Coopérative Agricole - La Bâtie, 475 route de Mornant - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France - SIREN 963503404
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
Produits agricoles à savoir : fruits et légumes frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; émission et diffusion de bons d'achats, bons cadeaux, chèque cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales. Distribution (diffusion) de publicité en ligne sur un réseau informatique. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de tout produit alimentaire à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, coulis de fruits et accessoirement de légumes, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) permettant au consommateur de les voir et des acheter commodément.
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