SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS “ SICOLY ” Société Coopérative
Numéro de dépôt :
3341866
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/02/2015
Présentation de la marque SICOBERRY
Déposée le 17 février 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS “ SICOLY ” Société Coopérative
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SICOBERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS “ SICOLY ” Société Coopérative domicilié(e) La Batie SAINT LAURENT D'AGNY,69440 MORNANT - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque SICOBERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS “ SICOLY ” Société Coopérative - La Batie SAINT LAURENT D'AGNY,69440 MORNANT - 69440 - France - SIREN 963503404
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits et légumes surgelés présentés sous forme de billes et/ou de purées, coulis de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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