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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole des Balcons du Mont Pilat
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LA ROSEE DU PILAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROSEE DU PILAT
Société Coopérative Agricole des Balcons du Mont Pilat, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3017699
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2030
LA ROSEE DU PILAT de Société Coopérative Agricole des Balcons du Mont Pilat

Présentation de la marque LA ROSEE DU PILAT

Déposée le 23 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole des Balcons du Mont Pilat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSEE DU PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole des Balcons du Mont Pilat domicilié(e) 550 Route de Bessey - 42520 - BESSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 684 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FIASSON Emmanuel domicilié(e) 550 Route de Roisey - 42520 - BESSEY - France.

La marque LA ROSEE DU PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA ROSEE DU PILAT arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.


Société Coopérative Agricole des Balcons du Mont Pilat, Société Coopérative Agricole - 550 Route de Bessey - 42520 - BESSEY - France - SIREN 350684403


M. FIASSON Emmanuel - 550 Route de Roisey - 42520 - BESSEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425287 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735615 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

- pommes, poires frais - boisson aux pommes, jus de pommes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.