Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSEM
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES AGRICULTEURS DU CHER (AGRI-CHER), route de la Charité, 18000 BOURGES.

Numéro de dépôt :
1272164
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
07/12/1992

Présentation de la marque FRANSEM

Déposée le 7 décembre 1982 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES AGRICULTEURS DU CHER (AGRI-CHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FRANSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES AGRICULTEURS DU CHER (AGRI-CHER), route de la Charité, 18000 BOURGES. - France.

La marque FRANSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSEM est expirée depuis le 7 décembre 1992.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES AGRICULTEURS DU CHER (AGRI-CHER a également déposé les autres marques suivantes : ALICENTRE , ALICENTRE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES AGRICULTEURS DU CHER (AGRI-CHER), route de la Charité, 18000 BOURGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Des semences.