Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOIE ROMAINE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1125553
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Carcassonne

Présentation de la marque VOIE ROMAINE

Déposée le 8 février 1980 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carcassonne), la marque française « VOIE ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, domicilié(e) 11170 VILLESEQUELANDE. - France.

La marque VOIE ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VOIE ROMAINE est expirée depuis le 8 février 1990.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - 11170 VILLESEQUELANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Vins, spiritueux et liqueurs.