Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D OCTAVIANA OCTANT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE

Numéro de dépôt :
1082668
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne

Présentation de la marque TERRE D OCTAVIANA OCTANT

Déposée le 28 juin 1978 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « TERRE D OCTAVIANA OCTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE domicilié(e) "LES HAUTES RIVES" 11200 ORNAISONS. - France.

La marque TERRE D OCTAVIANA OCTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERRE D OCTAVIANA OCTANT est expirée depuis le 28 juin 1988.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE - "LES HAUTES RIVES" 11200 ORNAISONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Vins.