Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D OCTAVIANA CROIX DU SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE

Numéro de dépôt :
1082664
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne

Présentation de la marque TERRE D OCTAVIANA CROIX DU SUD

Déposée le 28 juin 1978 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « TERRE D OCTAVIANA CROIX DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE domicilié(e) "LES HAUTES RIVES" 11200 ORNAISONS. - France.

La marque TERRE D OCTAVIANA CROIX DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERRE D OCTAVIANA CROIX DU SUD est expirée depuis le 28 juin 1988.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE - "LES HAUTES RIVES" 11200 ORNAISONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Vins.