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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES VIGNERONS D'OCTAVIANA"
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TERRE D'OCTAVIANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'OCTAVIANA
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES VIGNERONS D'OCTAVIANA"

Numéro de dépôt :
1716389
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
13/12/2000

Présentation de la marque TERRE D'OCTAVIANA

Déposée le 13 décembre 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES VIGNERONS D'OCTAVIANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TERRE D'OCTAVIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES VIGNERONS D'OCTAVIANA", domicilié(e) 11200 ORNAISONS - France.

La marque TERRE D'OCTAVIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'OCTAVIANA est expirée depuis le 13 décembre 2000.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES VIGNERONS D'OCTAVIANA" a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES VIGNERONS D'OCTAVIANA" - 11200 ORNAISONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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