Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSOUS COTES DU ROUSSILLON
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, SOCIETE CIVILE PARTICULIER DE PERSONNES - 66300 TERRATS.

Numéro de dépôt :
1146477
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN

Présentation de la marque TERRASSOUS COTES DU ROUSSILLON

Déposée le 22 janvier 1980 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « TERRASSOUS COTES DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, SOCIETE CIVILE PARTICULIER DE PERSONNES - 66300 TERRATS. - France.

La marque TERRASSOUS COTES DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERRASSOUS COTES DU ROUSSILLON est expirée depuis le 22 janvier 1990.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, SOCIETE CIVILE PARTICULIER DE PERSONNES - 66300 TERRATS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

VINS.