Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT A VERT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1139885
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Perpignan

Présentation de la marque SAINT A VERT

Déposée le 11 juin 1980 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Perpignan), la marque française « SAINT A VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) Rue du Stade 66700 SAINT-ANDRE. - France.

La marque SAINT A VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAINT A VERT est expirée depuis le 11 juin 1990.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE , DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - Rue du Stade 66700 SAINT-ANDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Vins.