Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINCT ESTIENNE DE OCTOBIAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES HAUTES RIVES"

Numéro de dépôt :
1109848
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne

Présentation de la marque SAINCT ESTIENNE DE OCTOBIAN

Déposée le 25 juillet 1979 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES HAUTES RIVES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « SAINCT ESTIENNE DE OCTOBIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES HAUTES RIVES" domicilié(e) 11200 ORNAISONS. - France.

La marque SAINCT ESTIENNE DE OCTOBIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAINCT ESTIENNE DE OCTOBIAN est expirée depuis le 25 juillet 1989.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES HAUTES RIVES" a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE "LES HAUTES RIVES" - 11200 ORNAISONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Vins.