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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS
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RESERVE DU PALAIS ABBATIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESERVE DU PALAIS ABBATIAL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3596880
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2028
RESERVE DU PALAIS ABBATIAL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS

Présentation de la marque RESERVE DU PALAIS ABBATIAL

Déposée le 5 septembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DU PALAIS ABBATIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS domicilié(e) Les Courtals - 11160 - CAUNES-MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 787 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque RESERVE DU PALAIS ABBATIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DU PALAIS ABBATIAL arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS, Société coopérative agricole - Les Courtals - 11160 - CAUNES-MINERVOIS - France - SIREN 775787567


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 24 août 2018 n°2691105 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-24

Vins.