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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE
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RARE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

RARE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE ”

Numéro de dépôt :
3307593
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RARE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE

Présentation de la marque RARE

Déposée le 3 août 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RARE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS,11290 ARZENS - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 765 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Daniel REY CAVE LA MALEPERE domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS,11290 ARZENS - 11290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE ” - AVENUE DES VIGNERONS,11290 ARZENS - 11290 - France - SIREN 775765969


MONSIEUR Daniel REY CAVE LA MALEPERE - AVENUE DES VIGNERONS,11290 ARZENS - 11290 - France


Inscription le 20 décembre 2004 - retrait total n°404342 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vins.