Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE DES AYRES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE Mis en bouteille à La propriété par : LES VIGNERONS de SAINT-CHINIAN 34360 SAINT-CHINIAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Numéro de dépôt :
3219505
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013
PRIEURE DES AYRES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE Mis en bouteille à La propriété par : LES VIGNERONS de SAINT-CHINIAN 34360 SAINT-CHINIAN de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Présentation de la marque PRIEURE DES AYRES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE Mis en bouteille à La propriété par : LES VIGNERONS de SAINT-CHINIAN 34360 SAINT-CHINIAN

Déposée le 31 mars 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIEURE DES AYRES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE Mis en bouteille à La propriété par : LES VIGNERONS de SAINT-CHINIAN 34360 SAINT-CHINIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) Route de Sorteilho,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Président ALAIN CALVET domicilié(e) Societe Cooperative Agricole de vinification de St-Chinian,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France.

La marque PRIEURE DES AYRES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE Mis en bouteille à La propriété par : LES VIGNERONS de SAINT-CHINIAN 34360 SAINT-CHINIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE DES AYRES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE Mis en bouteille à La propriété par : LES VIGNERONS de SAINT-CHINIAN 34360 SAINT-CHINIAN est expirée depuis le 31 mars 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - Route de Sorteilho,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France - SIREN 776074874


Monsieur Le Président ALAIN CALVET - Societe Cooperative Agricole de vinification de St-Chinian,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Vin d'appellation "Saint-Chinian Contrôlée" Rouge et Rosé