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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
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PASSION DES VIGNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASSION DES VIGNES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, SCAV

Numéro de dépôt :
4018551
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PASSION DES VIGNES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque PASSION DES VIGNES

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION DES VIGNES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, SCAV - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet total n°621584 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.