Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT D OCTOBRE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DES PRODUCTEURS A FITOU

Numéro de dépôt :
1109801
Date de dépôt :
19/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne

Présentation de la marque NUIT D OCTOBRE

Déposée le 19 avril 1979 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DES PRODUCTEURS A FITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « NUIT D OCTOBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DES PRODUCTEURS A FITOU domicilié(e) 11510 FITOU - France.

La marque NUIT D OCTOBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NUIT D OCTOBRE est expirée depuis le 19 avril 1989.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DES PRODUCTEURS A FITOU a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DES PRODUCTEURS A FITOU - 11510 FITOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

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