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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES
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NOUGAYROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAYROL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES

Numéro de dépôt :
3322793
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/11/2014
NOUGAYROL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES

Présentation de la marque NOUGAYROL

Déposée le 9 novembre 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NOUGAYROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES domicilié(e) D623,11240 ROUTIER - 11240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES MR SAMIN Dominique domicilié(e) D 623,11240 ROUTIER - 11240 - France.

La marque NOUGAYROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAYROL est expirée depuis le 9 novembre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES - D623,11240 ROUTIER - 11240 - France - SIREN 775826951


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES MR SAMIN Dominique - D 623,11240 ROUTIER - 11240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.