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Marques déposées par la société societe cooperative agricole de vinification du razes
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Nos Belles RANGEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nos Belles RANGEES
societe cooperative agricole de vinification du razes, SCA

Numéro de dépôt :
4104217
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2024
Nos Belles RANGEES de societe cooperative agricole de vinification du razes

Présentation de la marque Nos Belles RANGEES

Déposée le 26 juin 2014 par la société societe cooperative agricole de vinification du razes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nos Belles RANGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société societe cooperative agricole de vinification du razes domicilié(e) DEPARTEMENTALE 623 - 11240 - ROUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe cooperative agricole de vinification du razes, M. AMBRY OLIVIER domicilié(e) DEPARTEMENTALE 623 - 11240 - ROUTIER - France.

La marque Nos Belles RANGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nos Belles RANGEES arrivera à expiration en date du 26 juin 2024.

societe cooperative agricole de vinification du razes a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


societe cooperative agricole de vinification du razes, SCA - DEPARTEMENTALE 623 - 11240 - ROUTIER - France - SIREN 775826951


societe cooperative agricole de vinification du razes, M. AMBRY OLIVIER - DEPARTEMENTALE 623 - 11240 - ROUTIER - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765315 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.