Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATOUMEGNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTES DE

Numéro de dépôt :
1275386
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
13/04/1994

Présentation de la marque MATOUMEGNE

Déposée le 13 avril 1984 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTES DE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « MATOUMEGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTES DE domicilié(e) 11360 DURBAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABET Léon - France.

La marque MATOUMEGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATOUMEGNE est expirée depuis le 13 avril 1994.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTES DE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE , DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTES DE - 11360 DURBAN CORBIERES - France


ABET Léon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

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