Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE BLEUE LES VIGNERONS DE LECQUES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3275466
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
LIGNE BLEUE LES VIGNERONS DE LECQUES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque LIGNE BLEUE LES VIGNERONS DE LECQUES

Déposée le 17 février 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE BLEUE LES VIGNERONS DE LECQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) LES CAMINADES,30250 LECQUES - 30250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 880 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT MICHEL MALAVAL SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) LES CAMINADES,30250 LECQUES - 30250 - France.

La marque LIGNE BLEUE LES VIGNERONS DE LECQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE BLEUE LES VIGNERONS DE LECQUES est expirée depuis le 17 février 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - LES CAMINADES,30250 LECQUES - 30250 - France - SIREN 775880560


MONSIEUR LE PRESIDENT MICHEL MALAVAL SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - LES CAMINADES,30250 LECQUES - 30250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Sucre, sucreries. Jus de fruits. Aperitifs sans alcool. Vins, spiritueux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.