Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPUCINS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES

Numéro de dépôt :
1086143
Date de dépôt :
08/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri.Carcassonne

Présentation de la marque LES CAPUCINS

Déposée le 8 juin 1978 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.Carcassonne), la marque française « LES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES domicilié(e) 11800 - TREBES - France.

La marque LES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES CAPUCINS est expirée depuis le 8 juin 1988.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES - 11800 - TREBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Vin rouge, rosé, blanc