Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
/
LES ALEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ALEAUX
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3420259
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
LES ALEAUX de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque LES ALEAUX

Déposée le 27 mars 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ALEAUX »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) LES COLLINES DE L'AGLY, 39 RUE THIERS,66600 ESPIRA DE L'AGLY - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 149 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LES COLLINES DE L'AGLY domicilié(e) 39, RUE THIERS,66600 ESPIRA DE L'AGLY - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALEAUX est expirée depuis le 27 mars 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - LES COLLINES DE L'AGLY, 39 RUE THIERS,66600 ESPIRA DE L'AGLY - 66600 - France - SIREN 776149072


SCAV LES COLLINES DE L'AGLY - 39, RUE THIERS,66600 ESPIRA DE L'AGLY - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Vins.