Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIN DU CLAPAS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES

Numéro de dépôt :
1264840
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
04/01/1994

Présentation de la marque LE VIN DU CLAPAS

Déposée le 4 janvier 1984 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE VIN DU CLAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES domicilié(e) 21, avenue de Montpellier, B.P. No 12, 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRAL JEAN-PIERRE - France.

La marque LE VIN DU CLAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DU CLAPAS est expirée depuis le 4 janvier 1994.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES - 21, avenue de Montpellier, B.P. No 12, 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES. - France


IRAL JEAN-PIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

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