Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LE PETIT FRANÇAIS
Numéro de dépôt :
4234533
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE PETIT FRANÇAIS
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT FRANÇAIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 25 février 2016 - Retrait total n°663671 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-25