Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONTLAURIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE MONTLAUR

Numéro de dépôt :
94517144
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque LE MONTLAURIER

Déposée le 21 avril 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE MONTLAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTLAURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE MONTLAUR domicilié(e) 11220 MONTLAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 806 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - France.

La marque LE MONTLAURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONTLAURIER est expirée depuis le 21 avril 2004.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE MONTLAUR a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE MONTLAUR - 11220 MONTLAUR - France - SIREN 775806805


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - France


Inscription le 5 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°390018 - Publication au BOPI 2004-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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