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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE 
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le foucauld
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le foucauld
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4280498
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2026
le foucauld de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE 

Présentation de la marque le foucauld

Déposée le 16 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « le foucauld » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE  domicilié(e) AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA MALEPERE, M. THERAROZ domicilié(e) AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France.

La marque le foucauld a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le foucauld arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE  a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE ”, Société coopérative agricole - AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France


CAVE LA MALEPERE, M. THERAROZ - AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Malepère ”.