LE FOUCAULD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE ”

Présentation de la marque LE FOUCAULD

Déposée le 3 août 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOUCAULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS,11290 ARZENS - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 765 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Daniel REY CAVE LA MALEPERE domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS,11290 ARZENS - 11290 - France.

La marque LE FOUCAULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUCAULD est expirée depuis le 3 août 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION “ LA MALEPERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE