Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVALIER DE BERANGER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES. 11200.

Numéro de dépôt :
1274754
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
10/05/1994
LE CHEVALIER DE BERANGER de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES. 11200

Présentation de la marque LE CHEVALIER DE BERANGER

Déposée le 10 mai 1984 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES. 11200 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE CHEVALIER DE BERANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES. 11200. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER ANDRE. - France.

La marque LE CHEVALIER DE BERANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVALIER DE BERANGER est expirée depuis le 10 mai 1994.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES. 11200 a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES. 11200. - France


MERCIER ANDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Vins tranquille et vins mousseux.