Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHANT DES GARRIGUES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN, SCAV

Numéro de dépôt :
3199744
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
LE CHANT DES GARRIGUES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Présentation de la marque LE CHANT DES GARRIGUES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE

Déposée le 11 décembre 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHANT DES GARRIGUES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.

La marque LE CHANT DES GARRIGUES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHANT DES GARRIGUES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE est expirée depuis le 11 décembre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN, SCAV - 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2509698 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-19

Vin d'appellation "Saint-Chinian Controlée" rouge et rose