Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSEE DE MUSCAT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION

Numéro de dépôt :
3729570
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
LA ROSEE DE MUSCAT de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION

Présentation de la marque LA ROSEE DE MUSCAT

Déposée le 12 avril 2010 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSEE DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION domicilié(e) “ LA MALEPERE ” AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 765 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA MALEPERE, M. BRUNO MAILLIARD domicilié(e) AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France.

La marque LA ROSEE DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSEE DE MUSCAT est expirée depuis le 12 avril 2020.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION - “ LA MALEPERE ” AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France - SIREN 775765969


CAVE LA MALEPERE, M. BRUNO MAILLIARD - AV. DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Vins.