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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION " LA GRAVETTE "
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" LA GRAVETTE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA GRAVETTE "
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION " LA GRAVETTE "

Numéro de dépôt :
1753450
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
30/10/2001

Présentation de la marque " LA GRAVETTE "

Déposée le 30 octobre 1991 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION " LA GRAVETTE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « " LA GRAVETTE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION " LA GRAVETTE ", domicilié(e) CORCONNE 30260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN Christian - France.

La marque " LA GRAVETTE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA GRAVETTE " est expirée depuis le 30 octobre 2001.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION " LA GRAVETTE " a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION " LA GRAVETTE " - CORCONNE 30260 - France


MR JEAN Christian - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Vin de table de pays et d'appellation d'origine contrôlée.