Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION
/
JEAN DE GRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE GRES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION

Numéro de dépôt :
1683939
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque JEAN DE GRES

Déposée le 9 juillet 1991 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « JEAN DE GRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION, domicilié(e) "La Malepère", 11290 ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CALMET Directeur - France.

La marque JEAN DE GRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE GRES est expirée depuis le 9 juillet 2001.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION - "La Malepère", 11290 ARZENS - France


JEAN CALMET Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.