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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE (coopérative agricole
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FRETILLANT'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRETILLANT'S
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE (coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1350164
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/03/1996
FRETILLANT\'S de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE (coopérative agricole

Présentation de la marque FRETILLANT'S

Déposée le 27 mars 1986 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE (coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FRETILLANT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE (coopérative agricole), domicilié(e) rue du Stade, 66690 SAINT-ANDRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIRAL. - France.

La marque FRETILLANT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRETILLANT'S est expirée depuis le 27 mars 1996.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE (coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE (coopérative agricole) - rue du Stade, 66690 SAINT-ANDRE. - France


SOFIRAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Boisson obtenue à partir de moût de raisin partiellement fermenté.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.