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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION
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DROP 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROP 3
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION

Numéro de dépôt :
93454746
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque DROP 3

Déposée le 27 janvier 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DROP 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION domicilié(e) 11290 ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 765 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALMET Jean Directeur CAVE COOPERATIVE - France.

La marque DROP 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROP 3 est expirée depuis le 27 janvier 2003.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE CONCENTRATION - 11290 ARZENS - France - SIREN 775765969


CALMET Jean Directeur CAVE COOPERATIVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Boissons non alcooliques et Boissons Alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.